Publié le 9 juillet 2026
Points à l'ordre du jour du prochain conseil municipal
- Ordre du Jour
- Note de synthèse
- POINT 1 - PV NON ARRETE - CM du 24-04-2026
- POINT 3 - Projet de règlement intérieur du Conseil municipal
- POINT 4 - DOCUMENT COMPTABLE - DM n°1
- POINT 5 - Convention cadre entre la commune et le CCAS
- POINT 9 - Plan de cadastre 207 rue de l'égalité
- POINT 10 - projet de règlement d'occupation du domaine public pour les terrasses commerciales
- POINT 12 - Facture PSC1
- POINT 14.1 - 20260605 - ARRETE marché AUP - attribution LOT 1 réseaux-tampon
- POINT 14.2 - 20260605 - ARRETE marché AUP - attribution LOT 2 VRD-tampon
- POINT 14.3 - 20260605 - ARRETE marché AUP - attribution LOT 3 PAYSAGE tampon
- POINT 14.4 - Annonce BOAMP
- POINT 14.5 - Avis d'appel public à la concurrence
- POINT 14.6 - Rapport d'analyse des candidatures
- POINT 14.7 - Rapport d'analyse des offres - lot 1 RESEAUX
- POINT 14.8 - Rapport d'analyse des offres - lot 2 VRD
- POINT 14.9 - Rapport d'analyse des offres - lot 3 PAYSAGE
- POINT 15 - projet de délibération de délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire
- POINT 16 - Rapport de mise en oeuvre des recommandations de la CRC
- POINT 16.1 - ANNEXE 1 - Note de cadrage pour le recrutement de la ville de RAIMBEAUCOURT
- POINT 16.2 - ANNEXE 2 - Synthèse financière du coût estimatif des prêts de salles aux associations en 2025
- POINT 16.3 - ANNEXE 3 - Synthèse financière du coût estimatif du prêt de matériel aux associations sur 2025
- POINT 16.4 - ANNEXE 4 - Synthèse financière du coût estimatif des charges annuelles pour les associations occupant les salles du LMA sur l'année
- POINT 16.5 - ANNEXE 5 - Synthèse financière du coût estimatif des prestations en nature apportées aux associations sur l'année 2025
- POINT 16.6 - ANNEXE 6 - Inventaire communal
- POINT 19 - Projet de délibération pour la mise en place du RIFSEEP
- POINT 20.2.1.1 - 20260417 - ARRETE - Avenant n°3 - lot 1 marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.1.2 - Détail avenant 3 lot 1 MAZZOLINI - marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.2.1 - 20260415 - ARRETE - Avenant n°1 - lot 2 marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.2.2 - Détail avenant 1 lot 2 DEVIANNE FACADES - marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.3.1 - 20260310 - ARRETE - Avenant n°2 - lot 3 marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.3.2 - Détail avenant 2 lot 3 CPS BOIS - marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.4.1 - 20260415 - ARRETE - Avenant n°1 - lot 4 marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.4.2 - Détail avenant 1 lot 4 FARASSE TOITURE - marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.5.1 - 20260415 - ARRETE - Avenant n° 1 - lot 5 marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.5.2 - Détail avenant 1 lot 5 CONSTRU - marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.6.1 - 20260521 - ARRETE - Avenant n°1 - lot 9 marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.2.6.2 - Détail avenant 1 lot 9 MIROUX - marché restaurant rue Ferry
- POINT 20.3.1 - 20260518 - ARRETE - demande de subvention ADVB 2026
- POINT 20.3.2 - 20260521 - ARRETE - demande de subvention ADVB ENERGIE 2026
- POINT 20.4 - 20260518 - ARRETE ouverture ligne de trésorerie