Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS
2025 :

ARRETE SUPPRESSION DE LA REGIE CYBER CENTRE - CARTES DE TRANSPORT-tampon (1)

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APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CA DU CCAS EN DATE DU 01 JUILL

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REVISION DU BAREME DE L'AIDE EXTRA-LEGALE-tampon

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REVISION ET CREATION DES PLAFONDS DE RESSOURCES DES REPAS A DOMICILE-tampon

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CDG DU NORD . DEMANDE AFFILIATION VOLONTAIRE PAR LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT S

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INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS I

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CADEAUX DE NOEL AUX BENEFICIAIRES DE L'AIDE EXTRA LEGALE ET AUX PERSONNES HA

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DCA_20250701_01 Approbation des Procès-Verbaux des réunions du Conseil d'Admi

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DCA_20250701_02 Approbation de la convention cadre entre la commune et le CC

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DCA_20250701_03 Conditions d'attribution des repas à domicile (2)

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DCA_20250401_01 Subvention à allouer à la commune pour la création d'une air

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DCA_20250401_02 Présentation et vote du budget primitif 2025 du CCAS-tampon

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DCA_20250310_01 Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil d'Admi

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DCA_20250310_02 Révision des tarifs des repas à domicile-tampon

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DCA_20250310_03 Banque alimentaire ; contribution de solidarité pour l'année (1)

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DCA_20250310_04 Les restaurants du coeur - campagne 2024.2025 subvention à o (1)

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DCA_20250310_05 Organisation et tarification du séjour au village Océanique (1)

DCA_20250310_06 Mise en place d'un contrat d'engagement encadrant le séjour (1)

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DCA_20250310-07 Débat d'Orientation Budgétaire - présentation du Rapport d'O

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