Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS
2026 :
DCA_20260112-01 Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil d’Admi
Consulter
DCA_20260112-02 Organisation et tarification du séjour à la Petite Fecht à M (2)
Consulter
DCA_20260112-03 Mise en place d'un contrat d'engagement-tampon
Consulter
DCA_20260112-04 Débat d'Orientation Budgétaire - présentation du Rapport d'Orientation Budgé (1)
Consulter
DCA_20260112-05 Révision des prix des repas à domicile à compter du 1er février 2026-tampon
Consulter
2025 :
ARRETE SUPPRESSION DE LA REGIE CYBER CENTRE - CARTES DE TRANSPORT-tampon (1)
Consulter
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CA DU CCAS EN DATE DU 01 JUILL
Consulter
REVISION DU BAREME DE L'AIDE EXTRA-LEGALE-tampon
Consulter
REVISION ET CREATION DES PLAFONDS DE RESSOURCES DES REPAS A DOMICILE-tampon
Consulter
CDG DU NORD . DEMANDE AFFILIATION VOLONTAIRE PAR LE SYNDICAT MIXTE DU SCOT S
Consulter
INSTAURATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS I
Consulter
CADEAUX DE NOEL AUX BENEFICIAIRES DE L'AIDE EXTRA LEGALE ET AUX PERSONNES HA
Consulter
DCA_20250701_01 Approbation des Procès-Verbaux des réunions du Conseil d'Admi
Consulter
DCA_20250701_02 Approbation de la convention cadre entre la commune et le CC
Consulter
DCA_20250701_03 Conditions d'attribution des repas à domicile (2)
Consulter
DCA_20250401_01 Subvention à allouer à la commune pour la création d'une air
Consulter
DCA_20250401_02 Présentation et vote du budget primitif 2025 du CCAS-tampon
Consulter
DCA_20250310_01 Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil d'Admi
Consulter
DCA_20250310_02 Révision des tarifs des repas à domicile-tampon
Consulter