Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS
2024 :

DCA-20240219-08 Personnel communal - régime indemnitaire des heures supplémentaires

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CCAS-Affectation définitive du résultat 2023-tamponne

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DCA_20240219-07-Report du résultat de fonctionnement-Exercice 2023-tamponne

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DCA_20240219-06-Présentation et vote du compte administratif du CCAS-Exercice 2023-tamponne

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DCA_20240219-05-Présentation et vote du compte de gestion du trésorier principal-Exercice 2023-tamponne

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DCA_20240219-04-Les Restaurants du Coeur -campagne 2023_2024 - subvention à octroyer en 2024

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DCA_20240219-03- Banque alimentaire -contribution de solidarité pour l'année 2024

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CCAS-Rapport d'Orientation Budgétaire-Exercice 2024-tamponne

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DCA_20240219-02-Rapport d'orientation budgétaire-Exercice 2024-tamponne

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DCA_20240219-01- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil d'Administration du CCAS en date du 05 décembre…

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2023 :

Annexe - lignes directrices de gestion en matière de ressources humaines

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Arrêté portant sur les lignes directrices de gestion définissant la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources…

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DCA_20231205_01 Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil d'Administration en date du 26 septembre 2023 -…

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DCA_20231205_02 Cadeaux de Noël aux bénéficiaires de l'aide extra légale et aux personnes handicapées- tamponne

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DCA_20231205_03 Révision du barème de l'aide extra légale-tamponne

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DCA_20231205_04 Révision des plafonds de ressources des repas à domicile-tamponne

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DCA_20231205_05 Demande d'aide financière pour travaux d'adaptation pour permettre à une personne en situation de…

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DCA_20231205_06 Décision Modificative N°1 - tamponne-1

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DCA_20231205_06 Décision Modificative N°1-annexe-tamponne-2

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DCA_20231205_07 Allocation en non-valeur-tamponne

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DCA_20230926_01 -Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil d'Administration du CCAS du 03 avril 2023…

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