Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS
2023 :
DCA_20231205_04 Révision des plafonds de ressources des repas à domicile-tamponne
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DCA_20231205_05 Demande d'aide financière pour travaux d'adaptation pour permettre à une personne en situation de…
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DCA_20231205_06 Décision Modificative N°1 - tamponne-1
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DCA_20231205_06 Décision Modificative N°1-annexe-tamponne-2
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DCA_20231205_07 Allocation en non-valeur-tamponne
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DCA_20230926_01 -Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil d'Administration du CCAS du 03 avril 2023…
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DCA_20230926_02 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024-tamponne
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DCA_20230926_02 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024-annexe-ta
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DCA_20230926_03 Passage à la M57 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)-tampo
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DCA_20230926_03 Passage à la M57 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)-annex
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DCA_20230926_04 Passage à la M57 Gestion des amortissements-tamponne
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DCA_20230926_05Création d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps complet-tamp
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DCA_202300926_06 Mise en place d'une aide en direction des enfants des familles bénéficiaires du CCAS qui souhaitent…
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Approbation du pv de la réunion du CA du CCAS en date du 20 février 2023 - tamponné
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DCA-20230403-02 - Présentation et vote du budget primitif 2023 du CCAS tamponné
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Demande d'aide financière pour travaux d'adaptation pour permettre à une personne en situation de handicap de rester…
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DCA_20230220-09 Demande d'aide financière pour travaux d'adaptation pour permettre à une personne en situation de…
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DCA_20230220-08 Classe de neige 2023 Participation financière du C.C.A.S
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DCA_20230220-07-Report du résultat de fonctionnement - Exercice 2022
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