Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS
2023 :

Approbation du pv de la réunion du CA du CCAS en date du 20 février 2023 - tamponné

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DCA-20230403-02 - Présentation et vote du budget primitif 2023 du CCAS tamponné

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Demande d'aide financière pour travaux d'adaptation pour permettre à une personne en situation de handicap de rester…

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DCA_20230220-09 Demande d'aide financière pour travaux d'adaptation pour permettre à une personne en situation de…

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DCA_20230220-08 Classe de neige 2023 Participation financière du C.C.A.S

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DCA_20230220-07-Report du résultat de fonctionnement - Exercice 2022

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DCA_20230220-06-Présentation et vote du compte administratif du CCAS - Exercice 2022

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DCA_20230220-05-Présentation et vote du compte de gestion du trésorier principal - Exercice 2022

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DCA_20230220-04 Les restaurants du coeur campagne 2021-2022 subvention à octroyer en 2023

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DCA_20230220-03 Banque alimentaire contribution de solidarité pour l'année 2023

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CCAS-Rapport d'Orientation Budgétaire 2023-tamponne

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DCA_20230220-02-Rapport d'Orientation Budgétaire- Exercice 2023

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DCA_20230DCA_20230220-01 Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil d'Administration du CCAS en date du 08…

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2022 :

DCA_20221208-01-délibération décision budgétaire modification

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DCA_20221208-03-délégation modification du règlement intérieur du conseil d'administration-article 15

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DCA_20221208-04-délibération taxes et produits irrecouvrables allocations en non valeur

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DCA_20221208-05-délibération révision du barème de l'aide extra légale

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DCA_20221208-06-délibération révision des plafonds de ressources repas à domicile

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