Préparation des conseils municipaux

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
• Point n°1 : Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 04 mars 2022
• Point n°2 : Compte de gestion 2021
• Point n°3 :Compte administratif 2021 - DENM - RAR
• Point n°5 : Bilan 2021 de la formation des élus
• Point n°6 : Bilans annuels 2021 - acquisitions - cessions immobilières  
• Point n°7 : Budget annexe du lotissement du Chemin Vert - compte de gestion 2021
• Point n°8 : Budget annexe du lotissement du Chemin Vert - compte administratif 2021
• Point n°9 : Budget annexe du lotissement du Chemin Vert - Bilan annuel 201 - cessions foncières
• Point n°10 : Inventaire des changements d'imputation - Etat 1259
• Point n°13 : Avis des domaines - plan de bornage
• Point n°19 : Arrêté du 11 mars 2022

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
• Point n°1 : Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 janvier 2022 - Courriel de Mrs Bellu et Langelin
• Point n°2 : Emprunt - Conditions générales
• Point n°3 : Avis de domaines - plan de bornage 
• Point n°5 : Plan d'aménagement 
• Point n°6 : Plan d'aménagement ( à l'appui du point n°5]
• Point n°7 : Plan AVP, notice / propositions d'aménagement , estimation 
• Point n°8 : Plan d'aménagement et notice ( à l'appui du point n°7)
• Point n°12 : Reprise anticipée des résultats - Tableau comptable 
• Point n°14 : Budget primitif 2022 - liste du détail de l'investissement / dépenses / recettes , états des DENMet des RAR
• Point n°15 : Arrêté du 17 février 2022

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
• Point n°1 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
• Point n°2 : Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2021 - Courriel de Mrs Bellu et Langelin
• Point n°3 : Modification simplifiée du PLU - Notice explicative
• Point n°7 : Modèle de garantie Membres 2016.1
• Point n°8 : Plan extrait de l'acte de vente de 2009 - Avis des domaines 
• Point n°9 : Plan cadastral

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
• Point n°3 : Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 05 novembre 2021
• Point n°4 : Plan d'aménagement - Note explicative - Estimatif 
• Point n°7 : Convention fonds de concours communautaire 2021
• Point n°8 : Transferts de charges - Rapport définitif
• Point n°10 : Plan extrait de l'acte de vente 

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
• Point n°1 : Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal des 11 juin et 03 août 2021 
• Point n°5 : Tableau de garantie totale - Prestation P 3
• Point n°7 : Convention de financement
• Point n°8 : Convention financière, rapport 2020/2021
• Point n°9 : Convention mise à disposition, Convention servitudes, plans d'aménagement du réseau et du poste
• Point n°11 : Plan de classement
• Point n°12 : Convention de mise à disposition 
• Point n°13 : Plaquette de présentation - convention d'adhésion
• Point N°15: Projet de convention  - AMP 2019
• Point N°16 : Projet de convention - ASRDA 2020
• Point n° 17-2-1 : Arrêté du 02 juillet 2021
• Point n° 17-2-2 : Arrêté du 05 juillet 2021
• Point n° 17-3-1 : Arrêté du 09 juillet 2021
• Point n° 17-3-2 : Arrêté du 03 septembre 2021
• Point n° 17-4 : Arrêté du 06 août 2021

Conseil municipal du 03 Août 2021

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
• Plan projet 200e A3 - RAIMBEAUCOURT espace urbain paysager 

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
• Point n°1 : Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal des 12 mars et 02 avril 2021 
• Point n°9.1 : Plan d’aménagement – Rue des Sœurs Bouquerel 
• Point n°9.2 : Plan d’aménagement – Rue Jean Jaurès 
• Point n°10 : Avis des domaines - Plan de vente 
• Point n°11 : Avis des domaines – Plan d'échange 
• Point n°12 : Convention Agence postale communale
• Point n°14-2: Arrêté du 13 avril 2021

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
• Point n°1 : compte rendu du CM en date du jeudi 18 février 2021
• Point n°2 : délibération du 29 septembre 2020
• Point n°3 : délibération du 28 octobre 2020 et courrier de Douaisis Agglo
• Point n°4-1 : commune-compte de gestion-exercice 2020
• Point n°4-2 : commune-compte administratif-exercice2020
• Point n°4-2-1 : D.E.N.M
• Point n°4-2-2: R.A.R
• Point n°4-3 : affectation du résultat-document comptable
• Point n°4-4 : formation des élus-bilan de l'exercice 2020
• Point n°4-5 : bilans annuels 2020 des acquisitions et cessions immobilières de la commune
• Point n°5-1 : lotissement du Chemin vert-compte de gestion-exercice 2020
• Point n°5-2 : lotissement du Chemin vert-compte administratif-exercice 2020
• Point n°5-3 : bilan annuel 2020 des cessions foncières réalisées par la commune sur le budget annexe
• Point n°7 : détermination du taux des trois taxes locales pour l'exercice 2021
• Point n°8 : lotissement du Chemin vert-budget annexe-exercice 2021
• Point n°10 : budget primitif commune-exercice 2021
• Point n°12-2 : arrêté de décision en date du 11 mars 2021
• Point n°12-3 : arrêtés de décisions en date des 10 et 11 mars 2021 : 12.3.2   12.3.3   12.3.4   12.3.5   12.3.6   12.3.7   12.3.8   12.3.9   12.3.10   12.3.11   12.3.12   12.3.13   12.3.14
• Point n° 12-4-1 : arrêté du 19 mars 2021
• Point n° 12-4-2 : arrêté du 19 mars 2021

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
• Point n° 4 : Convention de boisement forestier, vue aérienne, vue cadastre
• Point n° 5-2-1 : arrêté du 12 février 2021
• Point n° 5-2-2 : arrêté du 12 février 2021

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l’ordre du jour
• Point n°1 :  Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du jeudi 10 décembre 2020  
• Point n°7-7 2 : modèle de garantie membres
• Point n°9 : service Energie Collectivité
• Point n°11 : extension du cimetière communal  rapport hydrogéologique
• Point n°12 : convention Cdg59
• Point n°13 : convention d'entretien du domaine public
• Point n°14-14 1 : annexe DPU  arrêté DPU
• Point n°14- 14-2 : arrêté annulatif
• Point n°14 - 14-3 -14-3-1 : arrêté d'attribution de marché
• Point n°14 - 14-3 -14-3-2 : attribution de marché
• Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l’ordre du jour
• point n°1 : Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du mardi 29 Septembre 2020  
• point n°5 : Plan de financement prévisionnel - Convention
• point n°8 : Projet de règlement intérieur 
• point n°9 : Courrier du SMTD en date du 1er octobre 2020
• point n° 10 : Courrier du SIDEN-SIAN en date du 25 septembre 2020
• point n°11 : Arrêté de décision en date du 24 septembre 2020
• Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l’ordre du jour
• point n°1 : Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du mardi 30 juin 2020  
• point n°7 : Plan de vente - Devis du géomètre - estimation du domaine 
• point n°8 : Plan de division
• point n°12 : Rapport des interventions 2019/2020 -  Convention 2020/2021
• point n°13-2-1 : Arrêté du 30 juin 2020
• point n°13-2-2 : Arrêté du 02 juillet 2020

• Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l’ordre du jour
• Point n°1: Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du mercredi 27 mai 2020
• Point n°2.1: Commune : compte de gestion du trésorier - Exercice 2019
• Point n°2.2: Commune : compte administratif de la commune - Exercice 2019 / Récapitulatif des D.E.N.M et des R.A.RPoint n°2.3: Document comptable : affectation du résultat de clôture - Exercice 2019
• Point n°2.4: Formation des élus - Bilan de l’exercice 2019
• Point n°2.5: Commune : bilans annuels 2019 des acquisitions et des cessions immobilières
• Point n°3.1: Lotissement du Chemin Vert : compte de gestion du trésorier - Exercice 2019
• Point n°3.2: Lotissement du Chemin Vert : compte administratif - Exercice 2019
• Point n°3.3: Lotissement du Chemin Vert : bilan annuel des cessions foncières
• Point n°5.3: Rapport de l’étude de faisabilité géothermique
• Point n°5.4: Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant
• Point n°7 : Etat de notification des taux d’imposition des taxes directes locales (1259)
• Point n°8 : Plan du lotissement
• Point n°9 : Budget annexe du lotissement du Chemin Vert – Exercice 2020
• Point n°13 : Budget primitif de la commune - Exercice 2020 – Détail de l’investissement : Dépenses / Recettes
• Point n°19 : Projet de règlement intérieur modifié de la salle des fêtes (modification de l’article 16)
• Point n°20 : Cdg59- Convention
• Point n°21.2 :Arrêté de décision du 19 juin 2020
• Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion
• Note de synthèse annexée à la convocation 
• point n°4 : Charte de l'élu local et chapitre du CGCT consacré aux "Conditions d'exercice des mandats locaux" 
• point n°5 :Tableau récapitulatif des indemnité de fonctions des Adjoints et des Conseillers
• point n°9 : Factures 1 - 2
• point n°10 :Arrêté de décision en date du 18 mai 2020

Compte tenu des recommandations du Conseil Scientifique mis en place dans le cadre du COVID-19, la séance est reportée à une date ultérieure.

• Ordre du jour de la réunion
• Note de synthèse annexée à la convocation 
• Charte de l'élu local 
• Tableau annexe de la délibération du 22 mars 2020

• Ordre du jour de la réunion et annexe à l'ordre du jour
• Point n°1: Comptes rendus de la réunion du Conseil Municipal en date du 09 décembre 2019
• Point n°4: Avenant n°1 (EXE 10)
• Point n°5: Modèle 2016-1 (garantie à première demande)
• Point n°8: Plan masse de l'installation - plan côté des modulaires
• Point n°9-1: Plan d'implantation du système vidéo-protection, perspective (format A4) et plan format A3
• Point n°9-2: Plan masse et perspective
• Point n°10-2-1: Arrêté du 05 décembre 2019
• Point n°10-2-2: Arrêté du 06 décembre 2019
• Point n°10-2-3: Arrêté du 10 décembre 2019
• Point n°10-2-4: Arrêté du 10 décembre 2019
• Point n°10-2-5: Arrêté du 16 décembre 2019
• Point n°10-3-1: Arrêté du 23 décembre 2019
• Point n°10-3-2: Arrêté du 23 décembre 2019 - Détail des tarifs communaux
• Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion et annexe à l'ordre du jour
• Point n°1: Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 septembre 2019
• Point n°2 : Plan d'insertion, des perspectives, masse, d'élèvation, du rez-de-chaussée et R+1, des coupes 
• Point n°3 : Plans des travaux et perspectives
• Point n°5 : Plan de cadastre - Plan de division - Estimation des domaines
• Point n°6 : Plan de cadastre, délibération de l'AFR, avis des domaines
• Point n°7 : Plan de bornage
• Point n°9 : Note explicative de la Délégation Interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté
• Point n°10 : Rapport des interventions 2018/2019 - Convention 
• Point n°11 : CEJ période 2015/2018
• Point n°13 : Conseil Départemental du Nord - Convention 
• Point n° 14-2 : Arrêtés du 26 septembre 2019

• Ordre du jour de la réunion et annexe à l'ordre du jour
• Point n°1: Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal du 27 juin 2019
• Point n°8: Plan cadastral
• Point n°9: Projets de conventions Etat/Commune - Extrait du plan cadastral - Plan parcellaire de division
• Point n°12: Courrier du SIDEN-SIAN du 25 juillet 2019
• Point n°13-2-1: Arrêté du 26 juillet 2019
• Point n°13-2-2: Arrêté du 18 juillet 2019
• Poit n°13-3:  Arrêté du 18 juillet 2019

Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion et annexe à l'ordre du jour
• Point n°1: Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal du 13 février et 15 avril 2019 - Courrier de Mme La Ganga
• Point n°2: Avenant n°2
• Point n°3: Plan d'aménagement
• Point n°6: Convention Douaisis Agglo
• Point n°9: Rapport de la commission locale des transferts des charges
• Point n°10: Estimation du domaine, plan cadastral
• Point n°11-2: Arrêté du 03 juin 2019

Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion et annexe à l'ordre du jour
• Point n°1: Arrêté préfectoral du 13 février 2019
• Point n°2.1: Compte de gestion du trésorier - Exercice 2018
• Point n°2.2: Compte administratif de la commune - Exercice 2018 / Récapitulatif des D.E.N.M et des R.A.R
• Point n°2.3: Document comptable/ affectation du résultat de clôture - Exercice 2018
• Point n°2.4: Bilan de la formation des élus
• Point n°2.5: Bilans annuels acquisitions/cessions immobilières de la commune
• Point n°3.1: Lotissement du Chemin Vert : compte de gestion du trésorier - Exercice 2018
• Point n°3.2: Lotissement du Chemin Vert : compte administratif - Exercice 2018
• Point n°3.3: Bilan annuel des cessions foncières réalisées par la commune sur le budget annexe du lotissement du Chemin Vert
• Point n°4: Etat 1259 de notification des taux d'impositions pour 2019
• Point n°5: Budget annexe - Lotissement du Chemin Vert - Exercice 2019
• Point n°8: Budget primitif - Commune - Exercice 2019/ liste des investissements
• Point n°9.1: Programme de l'opération
• Point n°11: Communauté d'agglomération: projet des statuts modifiés
• Point n°12: Courrier du SIDEN-SIAN du 14 mars 2019
• Point n°14: Convention d'entretien du domaine public départemental - Signalisation horizontale
• Point n°16.1: Arrêté du 12 mars 2019/plan récapitulatif des acquisitions
• Point n°16.2.1: Arrêté du 06 décembre 2018
• Point n°16.3.1: Arrêtés du 08 février et 07 mars 2019
• Point n°16.3.2: Arrêtés du 22 mars 2019 et du 08 avril 2019

Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion etannexe à l'ordre du jour
• Point n° 3-1 : Garantie - Modèle 2016.1
• Point n° 3-2-1/3-2-2 : Conditions générales - Lettre d'offre
• Point n° 5 : Tableau de financement prévisionnel
• Point n° 6 : Courrier de Norevie - Modèle de délibération et son annexe - Avenant
• Courrier de M. Jacques BRENOT
• Point n° 7 : Plan de cadastre - Estimation des domaines
• Point n° 8 : Convention de partenariat - Commune de Raimbeaucourt/Associations Raimbeaucourtoises
• Point n° 10 : Plan du projet
• Point n° 12 : Plan de classement
• Arrêté de 2015, délibérations de 2017 et 2018
• Point n° 13 : Plan fourni par le département
• Rapport Hydrogéologique

Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion et annexe à l'ordre du jour
• Point n° 3 : Tableau récapitulatif des indemnités des élus
• Point n° 4 : Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 31 octobre 2018 - Observations de Mme Riffelaere et de M. Charton
• Point n° 7 : Avis des domaines - Plan cadastral
• Point n° 9-2 : Plan mercredi - Modèles de convention PEdT et Charte qualité
• Point n°10-2-1 : Arrêté du 29 octobre 2018
• Point n°10-2-2 : Arrêté du 21 novembre 2018
• Point n° 10-2-3 : Arrêté du 23 novembre 2018

Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion et annexe à l'ordre du jour
• Point n°1 : Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2018
• Point n°2 : Plan fourni par Maisons et Cités / Plan de cadastre
• Point n°3 : Subvention allouée à la Jeune France Gymnastique
• Point n°4 : Avenant n°1
• Point n°7 : Courrier - Modèle de délibération - Avenant de la CDD
• Point n°8 : Rapport 2017/2018 - Convention 2018/2019
• Point n°11.1 : Grille de critères / tableau synthétique des critères
• Point n°14.2 : Arrêté du 11 juillet 2018 - contrat

Pouvoir

• Ordre du jour de la réunion et annexe à l'ordre du jour
• Point n°1 : Comptes rendus des réunions du Conseil Municipal des 23 et 30 juin 19h et 19h30
• Point n°2 : Plan de division provisoire
• Point n°5 : Tableaux d'amortissement de la Caisse d'Épargne
• Point n°6 : Rapport d'analyse des offres
• Point n°7-1 : Convention/fonds de concours communautaire
• Point n°7-2 : Rapport de la Commission locale des transferts de charges
• Point n°13 : Rapport 2016/2017 - Convention 2017/2018
• Point n°15-2 : Arrêté du 30 juin 2017
• Point n°15-3-1 : Arrêté du 22 août 2017
• Point n°15-3-2 : Arrêté du 15 novembre 2017
• Point n°15-4 : Arrêté du 03 novembre 2017
• Pouvoir

• Ordre du jour et  annexe à l'ordre du jour
• Point n°1 : Arrêté préfectoral du 20 juin 2017 - Fiche pratique
• Pouvoir

• Ordre du jour et  annexe à l'ordre du jour
• Point n°2 :  Compte rendu de la réunion du 16 novembre 2016
• Point n°3 : Plan cadastral
• Point n°5 : Plan des travaux : réaménagement, plan de masse
• Point n°7 : Dossier de partenariat
• Point n°8-1 :  Convention
• Point n°8-2 :  Convention
• Point n°9-2 : Convention et délibération du conseil communautaire
• Point n°10 : Délibérations du 07 avril 2014, du 29 décembre 2014, projet de délibération
• Point n°12 : Convention de mandat
• Point n°14 : arrêtés/délégation du Conseil Municipal au Maire
• Pouvoir

• Ordre du jour et annexe à l'ordre du jour
• Point n°2 : Compte rendu de la réunion du 06 octobre 2016
• Point n°4 : Plans de cadastre ( Prairie du Bray, rue des Alliés) - tableaux des travaux réalisés/P3
• Point n°5 : Proposition de révision des tarifs communaux
• Point n°7 : Rapport 2015/2016 et convention financière
• Point n°8 : Plans provisoires de division ( rue Augustin Tirmont, chemin des Ewigières), de cadastre ( rue Augustin Tirmont, chemin des Ewigières), estimations des domaines (rue Augustin Tirmont, chemin des Ewigières)
• Point n°10-1 : Délibération de la Communauté d'Agglomération du Douaisis, projet de statuts modifiés
• Point n°10-2 : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes, réponse de la Communauté d'Agglomération du Douaisis
• Point n°12 : Arrêtés ( Voirie, Bail, Location) / délégation du Conseil Municipal au maire
• Pouvoir

• Ordre du jour et annexe à l'ordre du jour
• Point n°1 : Compte rendu de le réunion du Conseil Municipal en date du 08 juillet 2016
• Point n°2 : Délibération du 11 décembre 2015
• Point n°3 : Avis du CTPI
• Point n°4 : Courrier du Cdg59
• Point n°5 : Courrier du SIDEN - SIAN
• Point n°6 : Courrier du SMTD
• Point n°7 : Arrêtés
• Point n°8-2 : Avenants n°1 et n°2 avec plans
• Pouvoir

• Ordre du jour de le réunion et annexe à l'ordre du jour
• point n°1 : Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 31 mai 2016
• point n°2-1 : Avis du C.T.P.I
• point n°2-2 : Avis de la C.A.P
• point n°3 : Plan du projet
• point n°4 : Règlement du PLU avant et après modification, rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur
• point n°5 : Convention fonds de concours
• point n°6 : Avenants travaux et maîtrise d'oeuvre : Avenant n°1, avenant n°3 et avenant n°2
• point n°10-1 : Plan des parcelles et estimation des domaines
• point n°10-2 : Plan des parcelles et estimation des domaines
• point n°13 : fiche de calcul de la préfecture
• pouvoir
  

• Ordre du jour de la réunion et annexe à l'ordre du jour
• Point n°1 : Compte rendu de la réunion du 15 avril 2016
• Point n°2 : Sentier du Montécouvé : liste des propriétaires riverains, plan du sentier, avis du domaine et rapport du commissaire enquêteur
• Point n°3 : Sentier de la Voie du Moulin chez Dussart : liste des propriétaires riverains, plan du sentier, avis du domaine et rapport du commissaire enquêteur
• Point n°5 : Désaffectation/ déclassement de parcelles : plan
• Point n°6 : CAD : rapport de la commission locale des transferts de charges
• Point n°7 : BRGM : convention d'occupation temporaire , plan annexe à la convention et plan cadastral
• Point n°11 : Produit des amendes de police : plan et photographies
• Point n°12 : Les activités de M. le Maire (article L2122-22 du CGCT) :
  • 12-1: arrêté de délégation du Droit de Préemption urbain et plan cadastral,
  • 12-2 : arrêté, bail et plan cadastral