Conseil Municipal du lundi 12 décembre 2022
- Ordre du jour de la réunion
- Point n° 2 : Procès-verbal non arrêté de la séance du CM du 28 octobre 2022 - courriels de M.Bellu
- Point n°4 : Délibération de Douaisis Agglo - Tableau syneptique
- Point n° 5 : Convention à passer avec l'EDMIR
- Point n°6 : Arrêtés préfectoraux des 06 et 13 octobre 2022 - dossier d'enregistrement ( le fichier informatique étant trop lourd, vous avez la possibilité de le consulter en mairie) ou visible sur le site nord.gouv.fr
- Point n°8 : Avis du CTPI
- Point n°9 : Département du Nord - projet de convention