- Ordre du jour – Note de synthèse
- point n°1 : Construction d'une nouvelle salle des sports - Préprogramme
- point n°3 : Délibération du 29/09/2010, avis des domaines, plan de vente
- point n°5 : Etat 1259 COM
- point n°7 : Budget primitif 2023 - Détail de l'investissement - Etats des Dépenses Engagées Non Mandatées (DENM) et des Restes à Réaliser (RAR)
- point n°8 : Convention d'adhésion à la centrale d'achats - Convention relative aux prestations numériques et accompagnement sur les services numériques - Annexe 1, 2 et 3
- point n°11 : Arrêté du 09 février 2023 visé le 09 mars 2023
- point n°11 : Arrêté du 09 mars 2023
- point n°11 : Arrêté du 07 mars 2023
- point n°11 : Arrêté du 09 mars 2023
- point n°11 : Arrêté du 21 mars 2023
- point n°11 : Arrêté du 17 mars 2023