- Ordre du jour - Note de synthèse
- POINT 1_PV non arrêté du CM du 29-09-2023
- POINT 5_Convention relative à l'implantation d'un abribus neuf à l'arrêt LENNE - SMTD
- POINT 6.1_Convention financière
- POINT 6.2_Rapport des interventions en milieu scolaire pour l'année scolaire 2022-2023
- POINT 7.1_Convention ENEDIS
- POINT 7.2_Plan cadastral
- POINT 7.3_Plan de situation
- POINT 8.1_Plan de cadastre
- POINT 8.2_Etat descriptif de division en volume - parcelle B 3448
- POINT 8.3_PLAN DE VENTE
- POINT 9.1_Avis des domaines
- POINT 9.2_Plan de division
- POINT 10_Plan de situation
- POINT 12_Règlement intérieur de la salle des fêtes
- POINT 13_Règlement intérieur de la salle polyvalente Gilles Dutilleul
- POINT 14_Règlement intérieur de la salle polyvalente Lesecq-Carpentier
- POINT 15_Règlement intérieur de la salle polyvalente du Lieu Multi-Accueil