- Ordre du jour de la réunion et note de synthèse à l'ordre du jour
- Point n° 1 : Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal en date du 17 juin 2022
- Point n°2 : Projet Educatif Local 2023/2026
- Point n° 3 : EXE 10 – Avenant n°1 – Lot 2
- Point n°4 : Douaisis Agglo - Convention
- Point n°5 : Avis des domaines – Plan de bornage
- Point n°9 : Dossier de la modification simplifiée du PLU
- Point n°10 : Règlement Intérieur du Conseil Municipal du 20/10/2020 et nouvelle version
- Point n°11 : SMTD – Abribus - Convention
- Point n°12 : Convention Boxy – Support de présentation – Plan cadastral
- Point n°13 : Convention Enedis – Plan de situation (plan de découpage)
- Point n°14 : Cdg59 – Pôle santé travail - Convention
- Point n°21 : Déclaration d’Intention d’Aliéner- Plan de cadastre - Exercice du droit de préemption – Arrêté du 19/09/2022
- Marché public – procédure adaptée – Arrêté du 08 juillet 2022
- Marché public – procédure adaptée – Arrêté du 05 août 2022
- Dépôt d’une autorisation d’urbanisme – Arrêté du 22 juin 2022
- Demande de subvention – Région Hauts-de-France – Arrêté du 24 juin 2022
- Demande de subvention – Région Hauts-de-France – Arrêté du 30 juin 2022
- Demande de subvention – Région Hauts-de-France – Arrêté du 12 juillet 2022