Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
2025 :

20253101 - ARRETE DETR 2025 - Parking écoles

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2024 :

157-2024 échafaudage 235 rue des Soeurs Bouquerel

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156-2024 arrêté de stationnement et de circulation entreprise CITEOS rue Pasteur D320A

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155-2024 arrêté de stationnement et de circulation entreprise CITEOS rue Marcel Paul

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154-2024 arrêté de stationnement et de circulation Noréade rue Paul Lafargue face au n° 308 NOREADE

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153-2024 arrêté de circulation le 20 décembre 2024

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152-2024 réglementation du stationnement parking place Clemenceau et parking du LMA festivités de Noël

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arrêté - attribution modulaires 2024-tampon

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Arrêté - ASRDA devenu AMP - 3e projet-tampon

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Arrêté - ASRDA devenu AMP - 2e projet -tampon

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Arrêté ASRDA devenu AMP - 1er projet -tampon

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20240711 - Arrêté attribution marché démolition 372 rue Jules Ferry-tampon

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arrêté tarification_ACM Périscolaire 01092024

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20240612-Arrêté subvention plan 5000 terrains de sport-tampon

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20240524 - Arrêté attribution du marché-tampon

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20240523 - Arrêté HDFF - commémoration libération-tampon

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