Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
2024 :
153-2024 arrêté de circulation le 20 décembre 2024
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152-2024 réglementation du stationnement parking place Clemenceau et parking du LMA festivités de Noël
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arrêté - attribution modulaires 2024-tampon
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Arrêté - ASRDA devenu AMP - 3e projet-tampon
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Arrêté - ASRDA devenu AMP - 2e projet -tampon
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Arrêté ASRDA devenu AMP - 1er projet -tampon
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20240711 - Arrêté attribution marché démolition 372 rue Jules Ferry-tampon
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arrêté tarification_ACM Périscolaire 01092024
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20240612-Arrêté subvention plan 5000 terrains de sport-tampon
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20240524 - Arrêté attribution du marché-tampon
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20240523 - Arrêté HDFF - commémoration libération-tampon
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Arrêté de délégation - mariage 20 avril 2024
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Arrêté rectificatif - tarification en cas de casse-disparition matériel, vaisselle
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Tarification pour le prêt de matériel et de vaisselle aux particuliers
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Fonds+Vert+-+année+2024+-+Rénovation+des+parcs+de+luminaires+d'éclairage+pub
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Marché public - procédure adaptée - Avenant n°2 à la mission de maitrise d'œuvre
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ASRDA 2024 - Demande de subvention - 3e projet-tamponne
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FIPD 2024 - Programme S - Demande de subvention-tamponne
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ASRDA - Année 2024 - Demande de subvention - 2e projet-tamponne
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ASRDA - Année 2024 - Demande de subvention - 1e projet-tamponne
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Arrêté rectificatif de l'arrêté du 06_02_2024 - demande de subvention au tit
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