Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
2024 :
20240524 - Arrêté attribution du marché-tampon
Consulter
20240523 - Arrêté HDFF - commémoration libération-tampon
Consulter
Arrêté de délégation - mariage 20 avril 2024
Consulter
Arrêté rectificatif - tarification en cas de casse-disparition matériel, vaisselle
Consulter
Tarification pour le prêt de matériel et de vaisselle aux particuliers
Consulter
Fonds+Vert+-+année+2024+-+Rénovation+des+parcs+de+luminaires+d'éclairage+pub
Consulter
Marché public - procédure adaptée - Avenant n°2 à la mission de maitrise d'œuvre
Consulter
ASRDA 2024 - Demande de subvention - 3e projet-tamponne
Consulter
FIPD 2024 - Programme S - Demande de subvention-tamponne
Consulter
ASRDA - Année 2024 - Demande de subvention - 2e projet-tamponne
Consulter
ASRDA - Année 2024 - Demande de subvention - 1e projet-tamponne
Consulter
Arrêté rectificatif de l'arrêté du 06_02_2024 - demande de subvention au tit
Consulter
Arrêté de délégation de fonctions et de signature - 1ère Adjointe au Maire
Consulter
Demande de subvention au titre de la DSIL 2024 -tamponne
Consulter
Répartition+du+Produit+des+Amendes+de+Police+-Année+2023+-+2e+projet+-+Deman
Consulter
Répartition+du+Produit+des+amendes+de+police+-+Année+2023+-+1er+projet+-+Dem
Consulter
2023 :
Arrêté- délégation du Conseil municipal au Maire - fourniture et livraison
Consulter
Exercice du droit de préemption urbain - Parcelle A 2528-tamponne (2)
Consulter
Fixation des tarifs ACM - service périscolaire
Consulter
20230822 - Arrêté de délégation de signature - Etat-civil - Mme HUQUEBART (1)
Consulter