Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
2023 :
Délégation d'attribution du conseil municipal au Maire - Services communaux
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arrêté mariage de M. FACQ et Mme ROGER le 29 avril 2023 à 13h30
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arrêté mariage de M. BLONDEL et Mme PORRELLO le 29 avril 2023 à 11h
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Délégation d'attributions du CM au Maire, FIPD 2023-demande de subvention
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2022 :
Arrêté pour demande de subvention projet d'une Micro-Folie (1)
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ARRETE Fixation des Tarifs des Cavurnes au 08-12-2022-tamponné
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20221201_Arrêté de délimitation salle des sports RAYMOND DAPVRIL
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Exercice du droit de préemption urbain-Parcelles B3376 et B3378
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ARRETE Sursis à statuer sur un permis de construire Norevie
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ARRETE - Mission de maitrise d'oeuvre pour projet d'amenagement urbain et paysager
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Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la salle des sports
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