Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibération de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2022 :

DCM20221204_Douaisis Agglo _ Modification des statuts

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DCM_20221212-08-Personnel communal-Suppression d'un posted'adjoint technique

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DCM_20221212-07- Accueils+Collectifs+de+Mineurs+(ACM)+-+Grille+de+rémunération-retrait+de+la+

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DCM_20221212-09-Département du Nord -Occupation du domaine public routier départemental par la pose d'un miroir rue…

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DCM_20221212-05-Interventions musicales dans les écoles - Convention financière à passer avec l'EDMIR - Année…

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DCM_20221212-03 - Décision budgétaire modificative n°4

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DCM_20221212-02-Approbation du procès-verbal de la réunion du CM du 28 10 22

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DCM_20221212_Unité de méthanisation du territoire de la commune de Marchiennes

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novembre2022 :

Personnel Communal - Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet

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Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité

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Création d'emploi non permannts pour accroissement temporaire d'activité

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Cdg59 Convention d'adhésion aux services de prévention-Pôle santé au travail

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