Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2022 :
DCM20221204_Douaisis Agglo _ Modification des statuts
Consulter
DCM_20221212-08-Personnel communal-Suppression d'un posted'adjoint technique
Consulter
DCM_20221212-07- Accueils+Collectifs+de+Mineurs+(ACM)+-+Grille+de+rémunération-retrait+de+la+
Consulter
DCM_20221212-09-Département du Nord -Occupation du domaine public routier départemental par la pose d'un miroir rue…
Consulter
DCM_20221212-05-Interventions musicales dans les écoles - Convention financière à passer avec l'EDMIR - Année…
Consulter
DCM_20221212-03 - Décision budgétaire modificative n°4
Consulter
DCM_20221212-02-Approbation du procès-verbal de la réunion du CM du 28 10 22
Consulter
DCM_20221212_Unité de méthanisation du territoire de la commune de Marchiennes
Consulter
novembre2022 :
Personnel Communal - Création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet
Consulter
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
Consulter
Création d'emploi non permannts pour accroissement temporaire d'activité
Consulter
Cdg59 Convention d'adhésion aux services de prévention-Pôle santé au travail
Consulter