Délibérations de l'année 2023 - Raimbeaucourt

Procès-verbaux des Conseils Municipaux

Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du CCAS

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octobre2023 :

COMMUNE-DM N°2-2023-tamponné

DCM_20230929-15-Tarifs communaux-Mise à jour des tarifs de la location des salles communales-tamponne

DCM_20230929-14- Création d'un contrat de projet

DCM_20230929-13 Personnel communal Adhésion au Groupement d' Employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ) Petite enfance Animation

DCM_20230929-12- Personnel communal création et suppression de postes-

DCM_20230929-11 Personnel communal Stage de formation professionnelle continue-convention

DCM_20230929-10- Personnel communal Recours à l'apprentissage

DCM_ 20230929-09- Personnel+communal+ +Autorisation+de+recrutement+des+contrats+aidés+et+créat

DCM_20230929-08 - SCoT Grand Douaisis - Intention d'adhésion au service Energie Collectivités

DCM_20230929-07-Instauration autorisation préalable de mise en location-tamponne

DCM_20230929-06 - La fondation du patrimoine - Collecte de dons-tamponne

DCM_20230929-05-Passage à la M57 - Gestion des amortissements-tamponne

DCM_20230929-04-Passage à la M57 - Adoption RBF-tamponne

DCM_20230929-03-Décision budgétaire modificative n°2-tamponné

DCM_20230929-02 - EPF Hauts-de-France - Désignation de NOREVIE en tant que repreneur du foncier

DCM_20230929-01 - Approbation du compte-rendu du CM du 21-07-2023-tamponne

juillet2023 :

DCM_20230721-10-Recours+à+l'apprentissage-tamponne

DCM_20230721-09-Personnel+communal-Création+d'un+poste+d'adjoint+administrati

DCM_20230721-08-Convention de mise à disposition d'un agent pour une mission relative au système d'information - renouvellement

DCM_20230721-07- Cession au Centre Helene Borel de la parcelle cadastrée C1508, propriété de la commune, située avenue du chateau

DCM_20230721-06-Désaffectation déclassement et intégration dans le domaine privé de la parcelle C1508

DCM_20230721-05-Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024

DCM_20230721-04-Décision+budgétaire+modificative+n°1-tamponne

DCM_20230721-03-+Conventionnement+avec+la+CAF+pour+la+mise+en+place+de+la+co

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Mairie

Tel : 03 27 80 18 18
Fax : 03 27 80 30 42
Formulaire de contact
Place Charles De Gaulle
59283 Raimbeaucourt
Lundi au vendredi : 8h30 à 12h et 14h à 17h30
Samedi : 9h à 12h

CCAS & France Services

Prise de rendez-vous pour le renouvellement des piéces d'identité : 03 74 22 00 67
Tel CCAS : 03 74 22 00 66
Tel France Services : 03 74 22 00 67
Formulaire de contact
Lundi, mardi, jeudi : 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30
Mercredi, vendredi : 8h30 à 11h30

Agence Postale Communale

Tel : 03 74 22 00 65
Formulaire de contact
CCAS Lesecq – Carpentier
Lundi, mercredi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h30
Mardi, jeudi : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 18h30
Vendredi : 8h30 à 12h00

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