Délibération de l'année 2025

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Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2025 :
DCM_20251203 – 16 – Prise en considération d’une étude d’aménagement - Insta
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DCM_20251203 – 15 – Ecoles VH et JF - pratique de la natation à la piscine m
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DCM_20251203 – 13 – Recrutement pour les opérations de recensement de la population
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DCM_20251203 – 12 – Instauration d’une participation au financement des contrats pour le risque santé dans le cadre de…
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DCM_20251203 – 11 – Délibération portant création d’un emploi fonctionnel de
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DCM_20251203 – 10 – Recours à l’apprentissage -tampon
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DCM_20251203 – 09 – Personnel communal - création de postes -tampon
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DCM_20251203 – 08 – Centre de Gestion du Nord - Demande d’affiliation volont
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DCM_20251203 – 07 – Cession de la parcelle cadastrée B 1077, propriété de la
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DCM_20251203 – 06 – Acquisition au profit de la commune d’un garage sur la p
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DCM_20251203 – 05 - Cession de la parcelle cadastrée section A n° 3743, prop
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DCM_20251203 – 04 – Autorisation de réaménagement du contrat de prêt initial
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DCM_20251203 – 03 - Agence France locale – souscription de prêts long terme-
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DCM_20251203 – 02 – Décision budgétaire modificative n°3-tampon
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DCM_20251203 – 01 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12
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septembre2025 :
DCM_20250912-07- Etablissement Public Foncier - Désignation d’un tiers, repr
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DCM_20250912-06-Désaffectation, déclassement et intégration dans le domaine
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DCM_20250912-05- Centre de Gestion du Nord - Demande d’affiliation volontair
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DCM_20250912-04-Personnel communal création de postes
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DCM_20250912-03-Communication et débat sur le ROD de la CRC
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DCM_20250912-02-Taxes et produits irrecouvrables – Allocation en non-valeur tamponné
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DCM_20250912-01-Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juil
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