Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-20 – Cession des parcelles cadastrées section A n° 3725 et 3726 (lot 1) situées rue des Eglantines,…
Consulter
Délibération de l'année 2026
Retrouvez les délibérations organisées par années
juillet2026 :
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-19 – Personnel communal - délibération modificative de la délibération du Conseil municipal en date du 08…
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-18 – Personnel communal - recours à l’apprentissage-tampon
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-17 – Personnel communal - suppression et création de postes-tam
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-16 – Chambre Régionale des Comptes - rapport d’observations définitives 2025 – communication du rapport de…
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-15 – Modification de la délibération de délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire en date du…
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-14 – Annulation et régularisation du marché AUP - phase 1 signé en dépassement de délégation
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-13 – Octroi de la protection fonctionnelle de la commune-tampon
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-12 – Formation PSC1 - prise en charge financière de la collectivité
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-11 – Occupation du domaine public par les terrasses commerciales – Instauration d’une redevance
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-10 – Occupation du domaine public par les terrasses commerciales – Adoption du règlement
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-09 – Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée B 909, appartenant à NOREVIE
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-08 – Comité consultatif de prévention routière – Renouvellement
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-07 – Douaisis Agglo - Désignation d’un représentant à la commission locale des transferts de charge
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-06 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la commune de Raimbeaucourt
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-05 – Convention cadre entre la commune et le CCAS – renouvellement de l’approbation
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-04 - Décision budgétaire modificative n°1-tampon
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-03 – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal-tampon
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
Procès-verbal de l’installation d’un nouveau conseiller municipal-tampon
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-01 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 24 avril 2026
Consulter
Publié le 13 juillet 2026
20260709 - ARRETE délégation de fonctions Sébastien IGNASZAK-tampon
Consulter
Publié le 13 juillet 2026
20260709 - ARRETE délégation de fonctions Renelle LOLIVIER-tampon
Consulter
Publié le 13 juillet 2026
20260709 - ARRETE délégation de fonctions Julien MICHALAK-tampon
Consulter
Publié le 13 juillet 2026
20260709 - ARRETE délégation de fonctions Armelle BOCQUILLION-tampon
Consulter