Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 13 – Personnel communal - création de poste-tampon
Consulter
Délibération de l'année 2026
Retrouvez les délibérations organisées par années
septembre2026 :
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 12 – Instauration d’une redevance pour occupation du domaine
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 11 – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habit
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 10 – Rétrocession des voiries et des équipements du lotisseme
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 09 – Cession de la parcelle cadastrée B 1077, propriété de la
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 08 – Déclassement de la parcelle cadastrée B 1077, propriété
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 07 – Acquisition des parcelles cadastrées section A n° 3764,
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 06 – Acquisition des parcelles cadastrées section B n° 3243,
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 05 – Comité consultatif de prévention routière – Renouvelleme
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 04 – Réalisation d’un contrat de prêt de 600 585,00 € auprès
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 03 – Taxes et produits irrecouvrables – Admission en non-vale
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 – 02 – Décision budgétaire modificative n°2-tampon
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DCM_20260916 - 01 – Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil mu
Consulter
juillet2026 :
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-20 – Cession des parcelles cadastrées section A n° 3725 et 3726 (lot 1) situées rue des Eglantines,…
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-19 – Personnel communal - délibération modificative de la délibération du Conseil municipal en date du 08…
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-18 – Personnel communal - recours à l’apprentissage-tampon
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-17 – Personnel communal - suppression et création de postes-tam
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-16 – Chambre Régionale des Comptes - rapport d’observations définitives 2025 – communication du rapport de…
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-15 – Modification de la délibération de délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire en date du…
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-14 – Annulation et régularisation du marché AUP - phase 1 signé en dépassement de délégation
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-13 – Octroi de la protection fonctionnelle de la commune-tampon
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-12 – Formation PSC1 - prise en charge financière de la collectivité
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-11 – Occupation du domaine public par les terrasses commerciales – Instauration d’une redevance
Consulter
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-10 – Occupation du domaine public par les terrasses commerciales – Adoption du règlement
Consulter