Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-09 – Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée B 909, appartenant à NOREVIE
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Délibération de l'année 2026
Retrouvez les délibérations organisées par années
juillet2026 :
Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-08 – Comité consultatif de prévention routière – Renouvellement
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Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-07 – Douaisis Agglo - Désignation d’un représentant à la commission locale des transferts de charge
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Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-06 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la commune de Raimbeaucourt
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Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-05 – Convention cadre entre la commune et le CCAS – renouvellement de l’approbation
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Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-04 - Décision budgétaire modificative n°1-tampon
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Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-03 – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal-tampon
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Publié le 21 juillet 2026
Procès-verbal de l’installation d’un nouveau conseiller municipal-tampon
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Publié le 21 juillet 2026
DCM_20260717-01 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 24 avril 2026
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Publié le 13 juillet 2026
20260709 - ARRETE délégation de fonctions Sébastien IGNASZAK-tampon
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Publié le 13 juillet 2026
20260709 - ARRETE délégation de fonctions Renelle LOLIVIER-tampon
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Publié le 13 juillet 2026
20260709 - ARRETE délégation de fonctions Julien MICHALAK-tampon
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Publié le 13 juillet 2026
20260709 - ARRETE délégation de fonctions Armelle BOCQUILLION-tampon
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juin2026 :
Publié le 16 juin 2026
20260609 - ARRETE délégations de fonctions - Julien MICHALAK-tampon
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mai2026 :
Publié le 21 mai 2026
DCM_20260424 – 05 – Délibération rectificative - Présentation et vote du compte administratif de la commune (1)
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Publié le 19 mai 2026
20260518 - ARRETE ligne de trésorerie-tampon
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Publié le 19 mai 2026
20260424 - ARRETE MODIFICATIF délégation de fonctions - Karine SKOTAREK-tamp
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Publié le 19 mai 2026
20260324 - ARRETE délégation de fonctions - Renelle LOLIVIER-tampon
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Publié le 19 mai 2026
20260324 - ARRETE délégation de fonctions - Armelle BOCQUILLION-tampon
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avril2026 :
Publié le 30 avril 2026
DCM_20260424 – 22 – Autorisation de remboursement à un tiers privé dans le c
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Publié le 30 avril 2026
DCM_20260424 – 21 – Action en justice – Demande d’autorisation à transiger a
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Publié le 30 avril 2026
DCM_20260424 – 20 – Conseil départemental du Nord – AAT 2024 et AMP 2023 - convention à passer
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Publié le 30 avril 2026
DCM_20260424 – 19 – Acquisition des parcelles cadastrées section B n° 3243,
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Publié le 30 avril 2026
DCM_20260424 – 18 – Constitution de la Commission communale d’appel d’offres
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