Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
mars2023 :
DCM_20230317-05-Annexe-Garantie à première demande
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DCM_20230317-05-Agence France Locale - octroi de garantie 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 08 02 23
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février2023 :
DCM_20230208-03-Autorisation du Conseil Municipal pour engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement
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DCM_20230208-06-Association les Chemins Ruraux des Hauts-de-France-Adhésion
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DCM_20230208-05-Association Les Amis du PP-Subvention exceptionnelle
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DCM_20230208-04 -Ecole de Musique Intercommunale de Raimbeaucourt - Subvention à octroyer
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DCM_20230208-02 - Approbation du procès-verbal de la réunion du CM en date du 12 décembre 2022
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DCM_2023028-07 Personnel communal-Création de postes d'adjoints techniques territoriaux à temps non complet
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DCM_20230208-01 - Révision du PLU bilan de concertation et arrêt de projet
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