avril2023 :

DCM_20230407-04-Fonds vert- Rénovation des parcs lunimaires d'éclairage public - Demande de subvention

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DCM_20230407-03-Opération le village - retrait de la délibération du cm du 29 09 20 -cession à Norévie de la parcelle B 3355 pour 768 m² et parcelle ZE 25 pour 124 m²

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DCM_20230407-02- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle de sport à Raimbeaucourt -constitution d'un jury de concours, fonctionnement, primes, indémnités des personnes qualifiées

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DCM_20230407-01-Construction d'une salle de sport à Raimbeaucourt - Présentation et adoption du préprogramme

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DCM_20230407-10-Instauration d'une gratification pour les stagiaires de l'enseignement supérieur

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DCM_20230407_07-Présentation et vote du budget primitif de la commune - Exercice 2023-tamponné

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DCM_20230407-06-Acquisition de matériels divers - Imputation à la section d'investissement-tamponné

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DCM_20230407-05-Détermination des taux des taxes locales pour 2023-tamponné

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mars2023 :

DCM_20230317-07- Extrait du Débat d'orientation budgétaire

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DCM_20230317-07 - Débat d'orientation budgétaire-Présentation du rapport sur les orientations budgétaires 2023

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DCM_20230317-20-Cdg59-Convention relative au dépôt et à la conservation sécurisé d'archive (1)

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DCM_20230317-19-Médiathèque de Raimbeaucourt - Adoption du règlement intérieur-tamponne

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DCM_20230317-18-Médiathèque Départementale du Nord -Convention de partenariat pour le contrat d'objectifs niveau 2

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DCM_20230317-17-Sécurité routière-Dispositif ASRDA 2023 - Installation de feux micro-régulés - création de passages piétons et mise en accessibilité des trottoirs rue Pasteur et Hôpital

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DCM_20230317-16-Sécurité routière-Répartition du produit des amendes de police 2022 -Installation de feux micro-régulés, création de passages piétons et mise en accessiblité des trottoirs rue Vaillant et Marcel Paul

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DCM_20230317-04-Présentation et vote de subventions à allouer aux associations locales pour2023

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DCM_20230317-01 - Approbation du procés-verbal de la réunion du conseil municipal en date du 08 02 23

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