Procès-verbaux des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Les Arrêtés
Délibérations du CCAS

Différents types d'arrêtés

Délégation au Maire - article L2122-22 du CGCT
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux

Retrouvez les arrêtés organisés par années

Arrêtés de l'année 2025
Arrêtés de l'année 2024
Arrêtés de l'année 2023
Arrêtés de l'année 2022
Arrêtés permanents
juillet2024 :

92-2024 échafaudage entreprise MULTI FACADES rue Edouard Vaillant au n° 193

Consulter

91-2024 arrêté de stationnement et de circulation Noréade rue Voltaire NOREADE

Consulter
juin2024 :

90-2024 arrete de stationnement place Clemenceau ENSIO SAS Service Génie Civil pose de poteau

Consulter

89-2024 arrete de stationnement véhicule PMI ( bilan de santé en école maternelle) place général de gaulle 2024

Consulter

88-2024 restriction de voirie trottoir mise en sécurité 31 rue Jules Ferry

Consulter

87-2024 arrete de stationnement camion de déménagements BRETONS rue Edouard Vaillant

Consulter

86-2024 échafaudage entreprise MULTI FACADES rue Edouard Vaillant au n° 193

Consulter

85-2024 échafaudage entreprise MULTI FACADES rue Edouard Vaillant au n° 57

Consulter

84-2024 arrêté débit de boisson APE des écoles du centre à Raimbeaucourt kermesse le 22 juin 2024

Consulter

83-2024 rgpd ARRETE FEU DE LA SAINT JEAN rue ST BARBE 22 juin 2024 (1)

Consulter

82-2024 débit de boissons gala de danse extravadance 15 et 16 juin salle des sports

Consulter

81-2024 Feux d'artifice 14 juillet 2024-tampon

Consulter

80-2024 arrêté de stationnement et de circulation SANTERNE RESEAUX ARRAS rue Jules Ferry

Consulter

79-2024 débit de boisson centre hélène Borel fête de la musique le 21 juin

Consulter

78- 2024 ( RGPD)ARRETE route barrée fête des voisins rue de l'hopital

Consulter

77-2024 arrêté de stationnement et de circulation hydram sas 646 rue Edouard Vaillant

Consulter

76-2024 arrêté d'occupation du domaine public place Clemenceau (1)

Consulter
mai2024 :

75-2024 arrete de stationnement fourgon de déménagements au 140 rue Augustin Tirmont

Consulter

74-2024 arrêté de stationnement et de circulation SAS SGE OLCZAK rue Roger Salengro

Consulter

20240529 - Révision PLU - Arrêté prescrivant l'ouverture de l'enquête publique

Consulter

73-2024 arrete de stationnement camion de déménagements au 255 rue Jean Jaurès

Consulter

72-2024 arrêté de stationnement et de circulation Noréade rue du Maréchal Foch n° 779

Consulter

71-2024 arrêté Benne au 589 rue Marcel Sembat

Consulter

70-2024 arrêté de stationnement et de circulation Noréade rue Edouard Vaillant face au n° 179 A..

Consulter